Mentions légales
Informations légales obligatoires concernant le site DesEncombrants.
Éditeur du site
Le site DesEncombrants est édité par l'association ou la personne responsable de la plateforme citoyenne.
Nom : DesEncombrants
Adresse : [Adresse de l'éditeur à compléter]
Email : [contact@desencombrants.fr]
Directeur de la publication : [Nom du responsable à compléter]
Hébergement
Le site est hébergé par un prestataire d'hébergement mutualisé.
Hébergeur : [Nom de l'hébergeur à compléter — ex. OVH, o2switch, Infomaniak…]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur à compléter]
Téléphone : [Numéro de contact à compléter]
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site (structure, textes, logos, icônes, scripts, base de données) est la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
Conditions d'utilisation
DesEncombrants est un outil de signalement citoyen. Les utilisateurs s'engagent à :
- ne signaler que des objets réellement abandonnés dans l'espace public ;
- ne pas publier de contenus illégaux, offensants ou commerciaux ;
- ne pas usurper l'identité d'autrui ;
- respecter la vie privée des autres utilisateurs.
L'éditeur se réserve le droit de supprimer tout contenu ne respectant pas ces règles et de suspendre un compte en cas de comportement abusif.
Limitation de responsabilité
DesEncombrants ne garantit pas la disponibilité, l'exactitude ou la qualité des annonces publiées par les utilisateurs. Chaque utilisateur est responsable des informations qu'il publie. La plateforme ne peut être tenue responsable des échanges, des récupérations ou des litiges entre utilisateurs.